DEMISSION, INCOMPATIBILITE, EXCLUSION
DEMISSION
Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’Ordre, en adressant par lettre recommandée, leur démission au Commandeur dont ils dépendent. Les membres qui ne paient pas leur cotisation sont considérés comme démissionnaires. Ils ne seront réintégrés que sur décision motivée du Commandeur si aucune faute grave ne peut leur être imputée.
INCOMPATIBILITES
1. Nul ne peut être adoubé dans le présent Ordre s’il a été régulièrement adoubé et armé Chevalier dans un autre Ordre de Chevalerie ou Milice Chevaleresque.
2. Nul ne peut exercer des fonctions, charges dans un autre Ordre de Chevalerie ou Milice Chevaleresque et nul ne peut appartenir à un autre Ordre de Chevalerie ou Milice Chevaleresque en qualité de membre actif, effectif, dans le sens de membre associé tel que décrit plus haut.
3. Nul ne peut accepter ou solliciter leur appartenance à un titre ad honoriam d’un autre Ordre de Chevalerie ou Milice Chevaleresque sans avoir obtenu au préalable l’autorisation du Commandeur dont il dépend
Le non-respect de ces règles entraîne l’exclusion qui pourra être prononcée par le Commandeur ou le Magnum Magisterium après audition du membre fautif.
EXCLUSION
Seront exclus de l’Ordre, les membres :
- Condamnés à des peines capitales ou criminelles prononcées par les Autorités Judiciaires des États dont ils ressortent à l’occasion d’actes volontaires commis dans l’intention de perpétrer un délit ou de nuire.
- Condamnés à des peines prononcées pour des faits d’incivisme, de trahison à leur patrie, d’espionnage militaire et ce, en vertu des Lois Militaires de l'État dont ils ressortent à l’occasion d’actes volontaires commis dans l’intention de perpétrer un délit ou de nuire.
- Perturbateurs et/ou ennemis de l’ordre social.
- Excommuniés ou expulsés de l'Église Chrétienne à laquelle ils appartiennent.
- Promoteurs de scandale public causant un préjudice irréparable à ou pour l’Ordre.
- Qui se sont comportés indignement en commettant un méfait occasionnant un quelconque préjudice matériel et/ou moral à ou pour l’Ordre.
- Conspirateurs qui ne respectent pas leur serment, ou prônent la rébellion dans l’Ordre, l’irrespect au Prince Régnant et aux dignitaires, ou qui tentent de créer une dissidence au sein de l’Ordre.
- Qui se sont comportés indignement vis-à-vis d’un ou d’autres membres de l’Ordre en commettant un méfait occasionnant un quelconque préjudice matériel et/ou moral à ce ou ces membres.
- Qui ne respectent pas les règles de l’Ordre.
Tout membre qui serait exclu de l’Ordre en vertu d’une disposition de l’article ci-dessus, est exclu de l’Ordre AD VITAM AETERNAM. L’intéressé ne pourra plus jamais réintégrer l’Ordre et pour rappeler aux futurs membres qu’il a été jugé indigne par ses pairs de l’honneur de la chevalerie, sa condamnation sera mentionnée dans la liste des membres de :
- La Commanderie
- Du Bailliage,
- Du prieuré,
- Du Grand Prieuré et du
- Suprême Prieuré dont il dépendait, avec la mention suivante :
"Ab Equestribus honoribus suspensus ; Ab equestri Militia interdictus ; Utraque Militia indignus."
La mention latine sera utilisée, et aucune autre ne sera admise, afin que chaque Chevalier de par le monde, peu importe sa langue, comprenne qu’il s’agit d’un cas indigne.
L’exclusion sera portée à la connaissance de tous les Magnus Prioratus de l’Ordre afin qu’on sache qu’il ne faut point recevoir cet individu.
L’exclusion sera portée à la connaissance des Supremus Prioratus des Ordres frères, des Ordres semblables, des autorités religieuses et Ordres religieux qui souhaitent être informés à ce sujet.